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1. Édition du site

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Propriétaire du site : Ruffray Mathieu - SAS Pango Visual - Contact : pangovisual@outlook.fr, 06 17 20 14 82 - Adresse : 1074 route de La Maurette, 83520 Roquebrune-sur-Argens

Webmaster : Mylène Gamard - studiocoton@outlook.fr

Identification de l'entreprise : SAS Pango Visual au capital social de 1000€ - SIREN : 902512946 - RCS ou RM : Frejus

B 902 512 946 - Adresse postale : 1074 route de La Maurette, 83520 Roquebrune-sur-Argens

Directeur de la publication : Ruffray Mathieu - Contact : 06 17 20 14 82

Hébergeur : Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Délégué à la protection des données : Mathieu Ruffray - pangovisual@outlook.fr

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

SAS Pango Visual est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ruffray Mathieu - SAS Pango Visual. 

 

Par respect pour le travail de la société Pango Visual et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site ne peuvent pas être téléchargées, reproduites, ou imprimées. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitation de responsabilité

SAS Pango Visual ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://pangovisual.com et décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://pangovisual.com.

 

SAS Pango Visual s’engage à sécuriser au mieux le site https://pangovisual.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Ruffray Mathieu - SAS Pango Visual se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Ruffray Mathieu - SAS Pango Visual se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4. Gestion des données personnelles

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Pour exercer ce droit, envoyez un message à : Mathieu Ruffray - pangovisual@outlook.fr.

En tout état de cause SAS Pango Visual ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://pangovisual.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

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5. Liens hypertextes et cookies

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